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SOCIETE DE THERMOMETRIE INDUSTRIELLE ET DE LABORATOIRE, sigle S.T.I.L.
Siège social : 254, rue Foch – 77000 Vaux-le-Pénil - France
Tél. : + 33 (0)1 64 37 17 65
www.stil.fr
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RCS MELUN 424 663 482 - SIRET : 424 663 482 000 42 - APE : 2651B
N° TVA : FR2 442 4663 482
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L’Editeur ne saurait être tenu pour responsable en aucune manière d’une mauvaise utilisation du service.
Publication et administration
Responsable de la publication : L’Editeur - Contact : info@stil.fr
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Hébergement
OVH
SAS au capital de 10 000 000 €
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
Code APE 6202A - N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.
Propriété intellectuelle et contenu du site Internet
Le contenu rédactionnel du site web www.stil.fr appartient exclusivement à l’Editeur. Toute violation des droits d’auteur est sanctionnée par l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle, avec une peine encourue de 2 ans d’emprisonnement et de 150 000€ d’amende.
Les liens présents sur le site www.stil.fr peuvent orienter l’utilisateur sur des sites extérieurs dont le contenu ne peut en aucune manière engager la responsabilité de la rédaction du site www.stil.fr, édité par l’Editeur.
De même, la simple mention de marque ou de nom de société n’engage pas la rédaction du site www.stil.fr, édité par l’Editeur, sur la qualité réelle ou supposée des produits ou des services rendus.
La loi française du 11 mars 1957 n’autorise, aux termes des alinéas 2 et 3 de l’article 41, d’une part, que les « copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective » et, d’autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d’exemple et d’illustration (« toute représentation ou reproduction intégrale, ou partielle, faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause, est illicite » – alinéa 1er de l’article 40).
Toute représentation ou reproduction abusive du site www.stil.fr, par quelque procédure que ce soit, constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles 425 et suivants du Code pénal.
Sauf accord express, le site www.stil.fr n’autorise que la reproduction du titre des articles produits non du texte qui l’accompagne (résumé du sommaire ou début de l’article) avec un lien direct sur le site www.stil.fr (pas de frame).
Les textes mis en ligne sur le site www.stil.fr, sauf mentions particulières, sont la propriété intellectuelle et légale de son éditeur. Ces textes originaux peuvent être cités, dans les conditions décrites ci-dessus, à condition que soit indiquée l’URL du site en clair (http://www.stil.fr), ou sous forme de lien hypertexte.
La violation de ses dispositions impératives soumet le contrevenant, et toutes personnes responsables, aux peines pénales et civiles prévues par la loi.
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Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de l’Editeur.
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Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978 (modifiée par la loi 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l'égard des traitements de données à caractère personnel) relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, les internautes disposent d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui les concernent personnellement. Ce droit peut être exercé par voie postale auprès de STIL, 254, rue Foch – 77000 Vaux-le-Pénil – France ou par voie électronique à l’adresse email suivante : marketing@stil.fr
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